Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 44·fr
    ...perficie 154 m² divisé en 154 parts représentant un logement formé...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 12·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels approuvé par la ...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 9·fr
    ...l'institut supérieur des beaux arts de Sfax pour une nouvelle péri...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 28·fr
    ...pies des contrats d'achat des parts de la propriété foncière reven...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 16·fr
    ...A Veuve Félix SFEZ a cédé dix parts de la S.A.R.I. LA BOUTIQUE aya...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 35·fr
    ...it Sfax, la totalité de leurs parts indivises dans le fonds de com...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 8·fr
    ...ête nue, de face au de trois-quarts, format 5 × 4; — un mandat-le...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 52·fr
    ...and Salem» et consiste en des parts dans l'indivision faisant l'ob...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 26·fr
    ...Pas de parts bénéficiaires, ni d'avantages particuliers. Les Asse...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 37·fr
    ...des parts indivises de 4.000/10.770e) d'une parcelle de Terrain ag...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 35·fr
    ...lani, de la totalité de leurs parts sociales de la Société Civile ...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 32·fr
    ...37, avenue de Londres Tunis CESSION DE PARTS 1.) Suivant acte s....
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 41·fr
    ...Anouar Saoud demeurant Rue De la République Menzel Jemil à parts é...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 27·fr
    ...Il est créé 100 parts de fondateurs sans valeur nominale mais donn...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 12·fr
    ...e, soit 760 m² divisée en 760 parts. Les charges : 1/ une hypothè...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 33·fr
    ...ELIE et ROGER SAADA, vendent et cèdent la totalité des parts qui l...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 35·fr
    ...s par voie de création de 200 parts nouvelles entièrement libérées...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 36·fr
    ...Il s'agit de 5132.138 parts indivises dans la propriété dénommée «...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 27·fr
    ...Deux Mille Dinars (2.000 D.) divisé en 200 parts de Dix Dinars cha...