56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2015 / N°080·page 44·fr...perficie 154 m² divisé en 154 parts représentant un logement formé...
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- Journal Officiel·1998 / N°054·page 9·fr...l'institut supérieur des beaux arts de Sfax pour une nouvelle péri...
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- Journal Officiel·1959 / N°026·page 8·fr...ête nue, de face au de trois-quarts, format 5 × 4; — un mandat-le...
- Annonces Légales·2006 / N°106·page 52·fr...and Salem» et consiste en des parts dans l'indivision faisant l'ob...
- Journal Officiel·1971 / N°006·page 26·fr...Pas de parts bénéficiaires, ni d'avantages particuliers. Les Asse...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 37·fr...des parts indivises de 4.000/10.770e) d'une parcelle de Terrain ag...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 35·fr...lani, de la totalité de leurs parts sociales de la Société Civile ...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 32·fr...37, avenue de Londres Tunis CESSION DE PARTS 1.) Suivant acte s....
- Annonces Légales·2010 / N°099·page 41·fr...Anouar Saoud demeurant Rue De la République Menzel Jemil à parts é...
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 27·fr...Il est créé 100 parts de fondateurs sans valeur nominale mais donn...
- Annonces Légales·2025 / N°104·page 12·fr...e, soit 760 m² divisée en 760 parts. Les charges : 1/ une hypothè...
- Journal Officiel·1963 / N°035·page 33·fr...ELIE et ROGER SAADA, vendent et cèdent la totalité des parts qui l...
- Journal Officiel·1965 / N°032·page 35·fr...s par voie de création de 200 parts nouvelles entièrement libérées...
- Annonces Légales·2014 / N°136·page 36·fr...Il s'agit de 5132.138 parts indivises dans la propriété dénommée «...
- Journal Officiel·1961 / N°032·page 27·fr...Deux Mille Dinars (2.000 D.) divisé en 200 parts de Dix Dinars cha...