Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 15·fr
    ...- Approbation du rapport moral et financier des années 2003, 2004,...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 22·fr
    ...mptes - Bilan et Annexes - Approbation éventuelle de 2 rapports et...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 13·fr
    ...udiovisuelle consiste en l'approbation des actes suivants : - Les ...
  • Journal Officiel·1998 / N°049·page 21·fr
    ...e du 11 juin 1998, portant approbation du manuel des procédures de...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 4·fr
    ...14 septembre 2009, portant approbation du contrat de concession et...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 22·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2013. - Affectati...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 6·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de la jeunesse...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 12·fr
    ...- L'approbation de la cession de l'usufruit de 4000 parts apparten...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 16·fr
    ...- approbation des comptes des exercices 2003, 2004 et 2005, - lect...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 3·fr
    ...Approbation des statuts de la société anonyme Société Service Dina...
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 37·fr
    déclaré l'approbation du plan de redressement proposé par l'Admini...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 31·fr
    ...- Approbation s'il y a lieu des comptes et bilans relatifs aux mêm...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 21·fr
    ...cice clos le 31/12/2012 et approbation des états financiers arrêté...
  • Annonces Légales·2011 / N°013·page 7·fr
    ...n lequel il a été décidé l'approbation des articles des statuts mi...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 30·fr
    ...1) L'approbation des cessions des parts sociales. 2) La modificati...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 11·fr
    ...u 26 octobre 1992, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 8·fr
    ...sement universitaire après approbation du président de l'universit...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 31·fr
    ...» ont décidé à l'unanimité l'approbation de l'actualisation et de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 22·fr
    ...- Approbation desdits rapports, des comptes de résultats et bilan ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 24·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession des 82 parts appartena...