Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 27·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. L'...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 33·fr
    ...22.500 Dinars divisé en 2.250 parts de 10 dinars chacune. Durée :...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 26·fr
    ...45, Avenue de Madrid, Tunis CESSION DE PARTS Par acte s.s.p. enr...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr
    ...Il établit l'ordre des départs en congé annuel conformément aux di...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 7·fr
    ...Articles de librairie et produits des arts graphiques à l'exclusio...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 19·fr
    ...1.100 dinars divisé en 110 parts de 10 dinars chacune. Gérance : ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 34·fr
    ... Kairouan, la totalité de ces parts du fonds de commerce destiné l...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 16·fr
    ...que, par suite de cessions de parts sociales consenties par les as...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 15·fr
    ...1.000 Dinars divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune. **Gérant**...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 9·fr
    ...La valeur des parts indivises saisies de l'immeuble objet de la sa...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 3·fr
    ...— Ecole Nationale d'Ingénieurs des Arts et Métiers, — Ecole Centra...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 2·fr
    ...105/78380 parts indivises de la propriété objet du TF 17481 dénomm...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 8·fr
    ...Ahmed Haddad, Inspecteur de l'Office des Arts Tunisiens, est nommé...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 15·fr
    ...restier faisant l'objet de contarts de reboisement ou de travaux d...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 35·fr
    ...2017P00059FCCC2 ## Vente des parts d'un fonds de commerce Suivan...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 8·fr
    ...Les parts indivises, soit 4/8èmes, revenant à MM. Monchicourt Robe...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 3·fr
    ...tés; — les soultes et quotes-parts ou frais de remembrement; — l...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 41·fr
    ... prix d'adjudication des 5000 parts indivises appartenant à Habib ...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 30·fr
    ...Les parts indivises revenant aux défendeurs dans le titre foncier ...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 6·fr
    ... celui-ci atteigne les trois quarts au moins de l'augmentation déc...