Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 41·fr
    ...1/ Examen et approbation des comptes de l'exercice 1975.
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 30·fr
    ...Approbation du bilan et des comptes annexes du 1er Octobre 1980, c...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 37·fr
    ...- approbation de la cession de parts, - fusion par absorption de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 12·fr
    ...ont décidé à l'unanimité l'approbation des Etats Financiers de l'e...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 5·fr
    ...s agents et les soumet à l'approbation des autorités de tutelle co...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 38·fr
    ...—Approbation, s'il y a lieu, du bilan de l'exercice 1968. — Nouvel...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 37·fr
    ...ommissaires aux comptes — Approbation des comptes et du Bilan au ...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 30·fr
    ...- Approbation du régime de l'activité de la société «Régime totale...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 33·fr
    ...rcice 1983 - Discussion et approbation s'il y a lieu des dits rapp...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 25·fr
    ...été décidé à l'unanimité l'approbation de la clôture de la liquida...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 21·fr
    ...- L'approbation des États Financiers relatifs à l'exercice 2013 et...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 17·fr
    ...D175195, il a été décidé l'approbation de la cession de la totalit...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 22·fr
    ...Transfert du siège social Approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 22·fr
    ...1- Constatation et approbation de la cession de 4500 parts sociale...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 18·fr
    ...ours à partir de la date d'approbation du montant de l'indemnité g...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 14·fr
    ...3 - L'approbation de cession des parts de monsieur Mohamed Anouar ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 29·fr
    ...- Rapport du comissaire aux comtes - Approbations des comptes - Li...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 5·fr
    ...rs de leur élaboration à l'approbation du Ministre de l'Agricultur...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 41·fr
    ...1) L'approbation des comptes des exercices précédents ; 2) Quitus ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 32·fr
    ...1) Approbation des rapports en comptes des exercices 1972 et 1973....