Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2015 / N°036·page 22·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2013. - Octroi du...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 8·fr
    ... 16 novembre 1998, portant approbation de l'avenant à la conventio...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 15·fr
    ...u 20 juillet 1992, portant approbation du procès-verbal de la réun...
  • Annonces Légales·2016 / N°103·page 2·fr
    ...1- Approbation des statuts. 2- Vérification et reconnaissance de l...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 33·fr
    ...l et financier - Examen et approbation du Bilan 1970 - 1971 - Quit...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 22·fr
    ...x exercices 2008 et 2009 - Approbation des états financiers relati...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 27·fr
    ...- l'approbation de la démission de Madame Jamila Romdhane née Yahi...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 21·fr
    ...Le choix de l'étudiant devra recevoir l'approbation du directeur d...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 20·fr
    ...2°) Rapport du Commissaire aux Comptes 3°) Approbation des comptes...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 10·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2013. - Affectati...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 6·fr
    ...nventions et contrats pour approbation, et une copie des conventio...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 35·fr
    Approbation de ces rapports et du bilan de l'exercice 1976. — Qui...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 3·fr
    ... date de notification de l'approbation du projet. 2°) Dégrèvement...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 25·fr
    ...3° — Approbation du bilan. 4° — Quitus aux Administrateurs. 5° —...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 43·fr
    ...(3) Approbation s'il y a lieu des dites expts. (4) Quitus du conse...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 12·fr
    ...Approbation des rapports du Conseil d'Administration ainsi que des...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 163·fr
    ...ler à leur exécution après approbation de l'autorité de tutelle, -...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 8·fr
    ...- approbation des rapports du commissaire aux comptes et du commis...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 36·fr
    ...- approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2007, - ...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 23·fr
    ...1076397, il a été décidé l'approbation du traité de fusion par voi...