Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 34·fr
    ...45.000 dinars (Quarante cinq mille dinars) divisé en 4.500 parts s...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 15·fr
    ...Neuf mille dinars (9.000 dinars) divisé en 900 parts de 10 dinars ...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 33·fr
    ...16.000 dinars, divisé en 160 parts sociales de 100 dinars chacune....
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 39·fr
    ...Ouakf des Remparts de Bizerte. A l'Ouest : Tarki et consorts. --...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 24·fr
    ...ars et ce par création de 200 parts de 1000, chacune et l'acceptat...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 18·fr
    ...les remparts; Au Nord : la mosquée Sidi ben Hassine; À l'Ouest : l...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 12·fr
    ...lt La Goulette ## CESSION DE PARTS SOCIALES Par contrat sous sei...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 25·fr
    ...5.000 dinars réparti en 500 parts de 10 dinars chacune. - Durée : ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 27·fr
    ...Cinq Mille (5.000) Dinars divisé en Cinq Cents (500) parts de Dix ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 8·fr
    ...adj Belgacem ben El Kadi, par parts égales entre eux. c) Qu'elle n...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 51·fr
    ...e Mharza km 2.5 Sfax avec les parts indivises soient 91/1549 dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 7·fr
    ... proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 4·fr
    ...) leur frère abderraouf, par quarts entrées, dans l'indivision. Q...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 20·fr
    ... leur propriété exclusive par parts égales entre elles et à titre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 27·fr
    ...15.000 dinars divisé en 1.500 parts sociales de dix dinars chacune...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 5·fr
    ...orme d'acquisition d'actions, parts ou obligations, le revenu rete...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 49·fr
    ...cie totale de 24400 m² (24400 parts), presque rectangulaire, se si...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 15·fr
    ...Hugo, à Tunis, indivisement à parts égales entre eux le fonds de c...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 23·fr
    ...riété avec des tiers pour les parts restant. La dite huilerie est...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 2·fr
    ...4.** — Toute émission nouvelle d'actions, d'obligations ou de part...