Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 30·fr
    ...- L'Approbation à de la cession de parts réalisées entre la sociét...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 5·fr
    ...68, réglementant le mode d'approbation des actes de gestion et d'a...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 11·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs aux exercices 2003-200...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 24·fr
    ...inistration-Comptes ; 3°) Approbation des Comptes arrêtés au 31 d...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 24·fr
    ...- Lecture du rapport moral et approbation s'il y a lieu. - Lecture...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 29·fr
    ... REPORT D'AUDIT Examen et approbation du bilan 1980 Quitus aux ad...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 32·fr
    ...- Approbation des états financiers pour les exercices 2010-2011 et...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 15·fr
    ...2°) Approbation des comptes du dit exercice. 3°) Propositions du C...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 9·fr
    ...es dans les huit jours à l'approbation du Secrétaire d'Etat à l'Ed...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 25·fr
    ...Le choix de l'étudiant devra recevoir l'approbation du directeur d...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 8·fr
    ... décret qui les revêt de l'approbation définitive. Les modificati...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 34·fr
    ...1) Approbation du raport du Liquidateur 2) Proposition de poursuit...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 31·fr
    ...ôle pour la même période - Approbation des rapports moral et finan...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 10·fr
    ...- approbation des comptes de la société pour l'exercice 2003, quit...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 9·fr
    ...re du 13 juillet 2008 et l'approbation des documents juridiques y ...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 13·fr
    ...Approbation des états financiers 2014. 3. Affectation des résultat...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 10·fr
    ...1- L'approbation du rapport de clôture des travaux de liquidation ...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 22·fr
    ...- L'approbation de la cession intervenue entre Madame Mathilde Esn...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 23·fr
    ...souscrites en espèces; 2°) Approbation des slaluts; 3°) Nomination...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 16·fr
    ...viennent exécutoires après approbation du Ministre de l'Agricultur...