Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 10·fr
    ...s et ce par la création de 75 parts nouvelles de cent dinars chacu...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 33·fr
    ...dinars par la création de 960 parts de 5 dinars chacune entièremen...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 15·fr
    ...14.000 dinars divisés en 1.400 parts de 10 dinars chacune Gérance...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 18·fr
    ...## AVIS DE CONVOCATION Les porteurs de parts de la S.A.R.L., Comp...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 17·fr
    ...ropriétaires indivises et par parts égales entr'elles; Les person...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 7·fr
    ... 5° Interdit toute cession de parts sociales aux tiers étrangers à...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 6·fr
    ... d'hommes de la culture et des arts. ART. 2. — Les parties contra...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 23·fr
    ...2.000 Dinars divisé en 200 parts de 10 Dinars chacune. Durée : 99...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 41·fr
    ...re Mille Dinars divisé en 400 parts de Dix Dinars Chacune attribué...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 5·fr
    ...es nominations, arrivées et départs 1. — Sont notifiés au Ministè...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 29·fr
    ...robation de la cession des 15 parts sociales de la société B&D...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 26·fr
    ...mille cinq cents dinars libéré et divisé en 150 parts de numéraire...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 50·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie dans l'...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 98·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 20 000 | 61 000 |...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 35·fr
    ...le Gouverneur de Tunis, en ce qui concerne les parts indivises de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 28·fr
    ...5% au Conseil d'Administration 95% à toutes les actions par parts ...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 10·fr
    ...Sur proposition du président de l'université des lettres, d'arts e...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 42·fr
    ...ance de Tunis les porteurs de parts de la S.A.R.L. Unité Commercia...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 4·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. L'...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 36·fr
    ...eux mille quatre cent (2.400) parts sociales de Dix (10) dinars ch...