Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 7·fr
    ... décret qui les revêt de l'approbation définitive. Les modificati...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 22·fr
    ...l'approbation du rapport de gestion, des états financiers de l'exe...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 29·fr
    ...3) Approbation des états financiers des exercices 2000-2001-2002 e...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 40·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales. - Acceptation de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 15·fr
    ...- l'approbation des états financiers et des rapports du commissair...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 66·fr
    ... février 1998, relatif à l'approbation du manuel de procédures de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 33·fr
    ...- L'approbation des états financiers relatifs à l'exercice de la p...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 27·fr
    ...- L'approbation des opérations de cessions de parts suivantes : M...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 5·fr
    ...naux en la matière, - de l'approbation du schéma directeur stratég...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 14·fr
    ...eptembre 2006, relatif à l'approbation du cahier des charges porta...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 31·fr
    ...le Ordinaire - Lecture et approbation éventuelle du rapport d'act...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 52·fr
    ...im Sallami en 10 mois et l'approbation de l'accord entre le débite...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 19·fr
    ...1704062, il a été décidé l'approbation des comptes de l'année 2008...
  • Journal Officiel·1986 / N°077·page 11·fr
    ...u 23 juillet 1973, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 23·fr
    ...1- Approbation des comptes de la société pour les exercices 2012, ...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 23·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 23·fr
    ...ifs et leur soumission à l'approbation de la commission des marché...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 39·fr
    ...été décidé à l'unanimité l'approbation de l'acte de cession de 1.0...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 13·fr
    ...- L'approbation des comptes de l'exercice 2013, Journal Officiel ...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 31·fr
    ...re des années suscitées 3) Approbation du renouvellement des fonct...