Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 113·fr
    ...t placé, la détermination des parts des fonds communs de placement...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 8·fr
    ...tion à concurrence des trois quarts au moins de sa superficie tota...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 25·fr
    ...les remparts. ## REQUISITION N° 57.184 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 42·fr
    ...est de 3567 m² divisé en 3567 parts, objet du titre foncier n°1291...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 18·fr
    ...- Sexpression des parts bénéficiaires créées et attribuées à l'Éta...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 4·fr
    ...autres frais seront assumés à parts égales par les parties contrac...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 45·fr
    ...a qualité de propriétaire des parts indivis 1020/5714 de la totali...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 11·fr
    ...ribution détiendra toutes les parts composant le capital de Cady, ...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 6·fr
    ...e et rue d'Égypte a vendu par parts égalitaires aux Mrs. Mohammed ...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 12·fr
    ...13.000 dinars divisé en 1300 parts de 10 dinars chacune. — Gérance...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 44·fr
    ...Les parts indivises représentant la moitié d'un terrain agricole o...
  • Journal Officiel·1988 / N°086·page 7·fr
    ...ane» en faveur de Monsieur Bongarts Lebbe; Vu le décret du 25 mai...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 14·fr
    ...7.500 dinars, divisé en 750 parts de 10 dinars chacune, répartis e...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 12·fr
    ...es télécommunications (quotes-parts des colis postaux, frais termi...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 25·fr
    ...si, demeurant à Sfax, les 122 parts qu'il possède dans la société ...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 41·fr
    ...3.000 (trois milles) dinars divisé en 300 parts de 10 dinars chacu...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 42·fr
    ...000) par la création de 1 700 parts sociales de dix dinars chacune...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 12·fr
    ... à un mois la liquidation des parts et des cotisations doit avoir ...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 31·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché dans les services a...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 25·fr
    ...2.000 Dinars divisé en 200 parts de 10 Dinars chacune. Dénominati...