Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 30·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2013. - L'affec...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 7·fr
    ...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges, rela...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 5·fr
    ...résultat est décidée après approbation des comptes de l'exercice, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 23·fr
    ...L'approbation des comptes de l'année 2009, le quitus aux membres d...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 25·fr
    ...- Approbation des comptes de la société et quitus pour le gérant. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 26·fr
    ...- L'approbation de la cession par monsieur Mohamed Tounsi de 40 pa...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 7·fr
    ...Approbation des états financiers 2024. 2. Affectation des résultat...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 15·fr
    ...urée de 3 ans expirant à l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 15·fr
    ...es sur le même exercice; — Approbation des comptes et du bilan au ...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 26·fr
    ...- Approbation des comptes de la société concernant les exercices 1...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 29·fr
    ...u 17 juillet 2006, portant approbation du statut particulier du pe...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 14·fr
    ...- l'approbation des bilans et comptes annexes des exercices de 199...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 23·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2013 et affectati...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 22·fr
    ...ué soumis au préalable à l'approbation de la Bourse. Art. 19 - Le...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 6·fr
    ...du 7 février 1994, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 28·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 17·fr
    ...Approbation du Secrétariat d'État à l'Intérieur N° 3592 du 20 déce...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 45·fr
    ...2) Approbation du bilan et des comptes des exercices 1972-1973.
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 20·fr
    ...missaires aux comptes ; 3° Approbation s'il y a lieu des dits rapp...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 21·fr
    ...2014T03973SRLB2 Approbation des caractéristiques et des statuts d...