Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 38·fr
    ...Non résident vingt mille dinars (20.000) divisé en 200 parts de 10...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 25·fr
    ...16.000 d, 000 divisé en 160 parts de 100 d, 000 chacune Siège soci...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 5·fr
    ...s collectivités publiques des parts de saisissants ou d'intervenan...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 23·fr
    ...03 a., par parts égales entre eux; c) Qu'elle n'est grevée d'aucun...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 33·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° B-978 ## CESSION DE PARTS SOCIALES...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 27·fr
    ...L'ensemble des 900 parts de l'immeuble nommé «Mounia» objet du tit...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 43·fr
    ...4.000 dinars divisé en 400 parts de 10 dinars chacune. Gérance : ...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 24·fr
    ...ON Messieurs les porteurs de parts sociales de la Société Tunisie...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 32·fr
    ...sieur Licausi (Benoît) les 50 parts de Dix Dinars chacune lui appa...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 4·fr
    ...s à Nabeul | - Ecole des Beaux-Arts de Nabeul | | - Centre d'étu...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 29·fr
    ...5.000 Dinars divisé en 1.000 parts sociales de 5 Dinars chacune ré...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 39·fr
    ...e demander le rachat de leurs parts par les associés survivants mo...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 58·fr
    ...à 61.000 dinars divisé en 488 parts de 125 dinars chacune. En con...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 25·fr
    ...10.000 dinars divisé en 1.000 parts sociales de 10 dinars chacune....
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 73·fr
    ...ées Eddiaa, composées de deux parts l'une à l'Est comprenant 20 pi...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 20·fr
    ...e l'université de lettres, des arts et des sciences humaines de Tu...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 29·fr
    ...s chacune Il n'existe pas de parts de fondateur ni d'avantages pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 5·fr
    ... atteigne au moins les trois quarts (3/4) de l'augmentation du cap...
  • Annonces Légales·2025 / N°071·page 9·fr
    ...la totalité des parts indivises de 12062.841 m² pour chacun d'eux ...