Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 39·fr
    ...Président intéressé avec l'approbation du Conseil dont il dépend, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°040·page 6·fr
    ...88 du 21 mai 1987, portant approbation des décisions d'attribution...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 20·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2009/2010 à 2012/...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 34·fr
    ...ts 2 et 3 ci-dessus et à l'approbation par l'ANPE d'une étude tech...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 21·fr
    ...3°) Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs. 4°) Ren...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 29·fr
    ...- L'approbation de la cession de 150 parts sociales de Monsieur Ke...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 29·fr
    ... 81 case 19, il appert les approbations des : — Rapport moral des...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 15·fr
    ...- L'approbation des états financiers et l'affectation des résultat...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 18·fr
    ...- L'approbation de transfert des actions détenues par la société C...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 7·fr
    ...2016R02864SANB2 Approbation des états financiers 2015 Ratificati...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 23·fr
    ...2017402513SANB2 Approbation des états financiers de l'exercice 20...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 21·fr
    ...tionnels sont soumises à l'approbation préalable du ministre des t...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 6·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°059·page 7·fr
    ...2005R0962SRLB2 Approbation de l'assemblée G.E de cession de Part...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 37·fr
    ...L'approbation de la cession des parts sociales revenant à la socié...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 6·fr
    ...— Sont soumis obligatoirement à l'approbation du Ministre de l'Agr...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 14·fr
    ...s du 22 mars 1997, portant approbation du cahier des charges des c...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 20·fr
    ...- Approbation d'augmentation de capital à 150.000 dinars. 2011R02...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 17·fr
    ...- Approbation du rapport du liquidateur. - Quitus au liquidateur. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 26·fr
    ...- Approbation des états financiers 2016 - Quitus aux administrateu...