Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 19·fr
    ... représentant la totalité des parts de la dite société, ont, à l'u...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 30·fr
    ... souscription, soit les deux quarts de la somme souscrite, et ce, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 41·fr
    ...La totalité des 2/16 parts indivises d'une maison ouvrant au nord ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 29·fr
    ...résentant de l'Ecole des Beaux-Arts de Tunis; — les artistes-pein...
  • Journal Officiel·1998 / N°003·page 8·fr
    ...s héritiers doivent céder les parts qui leur reviennent dans un dé...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 34·fr
    ...2.000 dinars divisés en 200 parts sociales de dinars chacune. Duré...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 13·fr
    ...Mille dinars (1.000), divisés en 40 parts de vingt cinq dinars cha...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 30·fr
    ...il, doivent être distribués à parts égales entre les membres de l'...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 45·fr
    ...**Capital Social :** 4 000,000 divisé en 400 parts sociales. **Gé...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 19·fr
    ...Il a donc été créé 1.200 nouvelles parts de 5 Dinars chacune, enti...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 22·fr
    ...priété dans l'indivision et à parts égales à : 1° M. Gozlan Albert...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 12·fr
    ... atteigne au moins les trois quarts (3/4) de l'augmentation décidé...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 6·fr
    ...cède à la société Zaineb Auto Parts tous les éléments incorporels ...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 4·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - L...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 46·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 23·fr
    ...ficie de 83m 2 et de 203/8884 parts indivises dans le titre foncie...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 15·fr
    ...les remparts. Le présent avis fera courir le délai de deux mois f...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 22·fr
    ...2.000) entièrement libéré et divisé en 400 parts de cinq Dinars (D...
  • Journal Officiel·1984 / N°003·page 8·fr
    ...Ali, Samia, Fathia et Soufiane à parts égales entre eux ; et ce, à...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 4·fr
    ...rédit, - toute acquisition de parts du capital d'un établissement ...