Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 23·fr
    ...du 5 février 2002, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 6·fr
    ...u 12 juillet 2004, portant approbation de l'adhésion de la Républi...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 25·fr
    ...piration de ce délai, vaut approbation de cette désignation. Le c...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 9·fr
    ...u 26 octobre 1978, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 3·fr
    - Approbation d'un nouvel actionnaire de la société GOULETTE CRUIS...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 12·fr
    ...Les contrats deviennent exécutoires dès leur approbation par le mi...
  • Annonces Légales·2025 / N°095·page 10·fr
    ...Approbation des comptes arrêtés au 31 décembre 2024. Journal Offi...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 19·fr
    ...Les associés ont décidé à l'unanimité l'approbation de la cession ...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 20·fr
    ...- L'approbation de la cession, de cinquante (50) parts sociales dé...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 20·fr
    ...1) Approbation des comptes de l'exercice 1979 et quittus au Consei...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 28·fr
    ...— Approbation des comptes de l'exercice — Quitus des membres du Co...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 10·fr
    ...iciper à l'élaboration à l'approbation des contrats programmes et ...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 6·fr
    ...u 11 janvier 1993, portant approbation du règlement intérieur de l...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 11·fr
    ...'Institut qu'il soumet à l'approbation du Secrétaire d'Etat à la S...
  • Journal Officiel·1986 / N°077·page 10·fr
    ... du 27 avril 1972, portant approbation de l'accord du 21 octobre 1...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 22·fr
    ...3832010, il a été décidé l'approbation de l'ouverture de siège fac...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 57·fr
    ...2 - approbation du plan de redressement proposé par l'administrate...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 23·fr
    ...3° Approbation des comptes des bilans, s'il y a lieu des exercices...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 16·fr
    ...fication des projets, leur approbation et leur réalisation dans le...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 39·fr
    ...- Approbation de la gestion. - Quitus aux administrateurs et aux c...