Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 767 résultats pour ""STER""
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 8·fr
    ...Pour ester en justice, le Syndicat est représenté par le Président...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 11·fr
    ...s agréés doivent veiller à dépister et empêcher toutes tentatives ...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 25·fr
    ...ui précède, continuera de subsister jusqu'à son exécution totale, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 17·fr
    ... travaux de menuiserie, d'ébénisterie, de ferronnerie et de formic...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 4·fr
    MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE # PERMIS DE RECHERCHE Arrêté d...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 7·fr
    ... de vingt et un ans révolus, restera valide pendant une période qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 11·fr
    ...Tunis, le 28 mars 1975 Le Premier Ministre HEDI NOUIRA # MINISTE...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 24·fr
    ...aires de la dite société à assister à l'assemblée générale extraor...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 14·fr
    ...aires (Sotap) sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Extraor...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 122·fr
    ...tent pas, ou ne peuvent pas exister, les bases d'estimations reten...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 6·fr
    ...n département, en vue de l'assister dans l'exercice de la tutelle ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 4·fr
    ...e promoteur de la mise à feu restera responsable de tous dommages-...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 14·fr
    ...d'eau stagnante ne puisse subsister. ter et favoriser ainsi le dé...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr
    ...re d'assurance mutuelle, d'assister aux réunions des différents or...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 4·fr
    ...aucune autorisation spéciale, ester en justice, acquérir à titre o...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 28·fr
    ...téressés, d'un engagement de rester au service du Secrétariat d'Ét...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 31·fr
    ...AVIS ET COMMUNICATIONS ## MINISTERE DE L'INTERIEUR ### AVIS (Ap...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 4·fr
    ...the Tunisian Republic, the minister of transport (general directio...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 16·fr
    ...Il peut présenter sa défense par mémoire et se faire assister deva...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 22·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...