Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 20·fr
    ...l de première instance de Sfax 2 ainsi qu'à l'étude de l'avocat po...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 42·fr
    ...LËI | 3,798 | 1966 | | 0567802 A | GHORËAL MONGI Æ MOHAMED | 2,5...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 69·fr
    ...- Arrêté du Ministre des Affaires Sociales du 2 août 2002, fixant ...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 21·fr
    ... heures, enregistré à Korba le 2 avril 1973 folio 76 case 234 volu...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 5·fr
    ...- L'engagement prévu à l'article 31 du décret n° 89-442 du 22 avri...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 9·fr
    ...s, sise au 5 Résidence Janette 2 Avenue Mongi Slim Aouina 2045 Tun...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 5·fr
    ...e, Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979, portant organisation d...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 15·fr
    ...che scientifique à compter du 12 avril 1989. Par décret n° 90-411...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 12·fr
    ... Premier Ministre du 17 mai 1982 autorisant la construction de la ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 40·fr
    ... et révocable, 2 agents de la catégorie « B », 2 agents de la caté...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 7·fr
    ...— La valeur d'émission des Bons à 2 ans sera de 930 millions pour ...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 31·fr
    ...La présente gérance libre est conclue pour une période de 2 ans, c...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 14·fr
    ...322 Avenue de L'environnement cité El Mahrajen Boumhel 2097. Capi...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 38·fr
    ...Abdelkader Bouzoulta est désigné à compter du 2 août 1980 comme no...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 26·fr
    ...Le siège social est fixé au 112 Avenue de la Liberté Tunis conform...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 21·fr
    ...us le n° D071962004 en date du 2 avril 2008, il a été décidé ce qu...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 32·fr
    ...B110862002 au tribunal de Béja** **MF : 78463Q/A/M000** Suivant ...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 11·fr
    ...f, Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 16·fr
    ... à ladite convention signé le 12 août 1993, Vu la convention coll...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 53·fr
    ...96-1419 du 12 août 1996, le décret n° 2002-888 du 22 avril 2002 et...