Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 45·fr
    ...567904E/A/M/000 En vertu de l'audience rendue en date du 11 juill...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 31·fr
    ...es le Mercredi 5/10/2011 à l'audience des criées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 29·fr
    ...Après report de l'audience : Le Mardi 29 septembre 2015 (29/9/201...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 18·fr
    ...s le mardi 19 avril 1983 à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 58·fr
    ... tribunal, à 2065,305 DT à l'audience précédente, et les charges q...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 46·fr
    ... 2.373.080d pour la première audience, et les frais de la deuxième...
  • Annonces Légales·2011 / N°082·page 37·fr
    ...ût 2011 à partir de 8.30 à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 27·fr
    ...re 1979 (9 octobre 1979) à l'audience des créés au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 21·fr
    ... tribunal, à 4244,908 DT à l'audience précédente, et les charges q...
  • Annonces Légales·2017 / N°040·page 48·fr
    ...Date de l'audience : Mercredi 3/5/2017 à 9h du matin devant la cha...
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 17·fr
    ...6- Date d'audience : Jeudi Huit aout deux mille dix Neuf (8/8/2019...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 10·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. 6- Le tribunal : la vente ...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 49·fr
    ...nte aura lieu à la salle des audiences du tribunal de 1ère instanc...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 33·fr
    ...Le mardi 3 mars 2020 à partir de 9h à l'audience des saisies immob...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 22·fr
    ...El serait adjugé le mercredi 30/9/2020 à 9H du matin devant l'audi...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 16·fr
    ...x avril 1982 (26/4/1982) à l'audience des créés au tribunal de 1èr...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 19·fr
    ...du matin à l'audience des créées au tribunal de 1ère instance de S...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 56·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. La visite des lieux : Tou...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 22·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 45·fr
    ..., à neuf heures du matin à l'audience des créées du tribunal de 1è...