Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 9·fr
    ...Le directeur-adjoint bénéficie des avantages de chef de service d'...
  • Journal Officiel·2018 / N°006·page 10·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 23·fr
    - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'articl...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 35·fr
    ...L'intéressé bénéficie, dans ce poste, des indemnités et avantages ...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 35·fr
    ...L'intéressé bénéficie, dans ce poste, des indemnités et avantages ...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 30·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2016 / N°072·page 30·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de dire...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 9·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2018 / N°031·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sou...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 17·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de che...
  • Journal Officiel·2014 / N°010·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 28·fr
    ...sition de la rémunération et avantages alloués à un ministre. ## ...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 21·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sou...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 21·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sou...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 250·fr
    ...e en cas de bénéficie de cet avantage conformément à la législatio...
  • Journal Officiel·2023 / N°008·page 9·fr
    ...éficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2024 / N°020·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 21·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur géné...
  • Journal Officiel·2012 / N°015·page 11·fr
    - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'articl...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 35·fr
    ...énéficient des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...