Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°084·page 19·fr
    ...l'un tiers (1/3) indivis de la part du frappée de saisie de la tot...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 12·fr
    ...Les partie indivises dans l'immeuble sis à Jrabaa, Kalaa Kbira Sou...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 47·fr
    ... à partir des comptes annuels individuels qui sont arrêtés au 31/1...
  • Annonces Légales·2018 / N°102·page 19·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie, représentant la m...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 47·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises que possède la partie...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 49·fr
    ...Le prix des parts constituant la moitié dans l'indivision apparten...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 23·fr
    Elmabrouk, propriétaire indivisaire, demeurant tous impasse Aouled...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 6·fr
    ...ises de pièces Les décisions individuelles attributives de congé ...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 48·fr
    2- Présentation des états financiers individuels et consolidés rel...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 12·fr
    ...Tous tunisiens, cultivateurs demeurant à Tataouine, dans l’indivis...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 46·fr
    ...anque et des Etats Financiers Individuels pour l'exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 43·fr
    ...il s'agit des parts indivises d'une terre agricole objet du titre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises de l'ordre de 22,363 sur 288 parts...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 62·fr
    50 parts qui constituent la propriété et ce dans l'indivision dans...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 33·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) son épouse Yezza...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 51·fr
    ...ptes sur les états financiers Individuels de TELNET HOLDING pour l...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 21·fr
    ...226 parts indivises de la totalité de 312 parts (226/312) dans un ...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 54·fr
    ...Des provisions spécifiques sont constituées individuellement sur l...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 10·fr
    ...la totalité de cent vingt parts indivises (120 parts indivises) de...