Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 634 résultats pour ""LA MAISON""
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 55·fr
    ...tomobiles en ruines près de la maison, ladite parcelle étant limit...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 20·fr
    ...s, à la salle de réunion de la Maison des Agriculteurs, 6, avenue ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ...u Sud, à l'Est et au Nord : La maison de Mohamed ben Mohamed Daghf...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 36·fr
    ...Avoidant la maison du bois ouest se trouve un espace planté de 11 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 27·fr
    ...Route publique et la maison de l'intéressé. Il ajoute qu'il exerc...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 25·fr
    ...1, les porteurs de parts de la Maison W.A. Rondeau Société à respo...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 21·fr
    ...artie distincte. A l'Est : la maison de Abdelkader ben Ali Garbou...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 15·fr
    ... octobre 1967 à 10 heures à la Maison du Peuple à Thala pour délib...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 21·fr
    ...s la dénomination sociale « La Maison du Plastic », une société le...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 24·fr
    ...Qu'il est propriétaire de la totalité de la maison, située à Kalaa...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 18·fr
    ...n Ez-Zaraâ, pour partie, et la maison de Salem El Jerbi; au nord, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 27·fr
    ...la dite Impasse où se trouve la voie d'accès de la maison; A l'Est...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 19·fr
    ...re, de toute la totalité de la maison, composée de 3 chambres, une...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 17·fr
    ...onnaissant leurs droits sur la maison et la cave sus-indiquées. En...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 13·fr
    ...au Nord, par Abdelame ben Abdelhamid Sakli et à l'Ouest, par la ma...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 8·fr
    ...priétaire de la totalité de la maison d'habitation située Souk Zar...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 23·fr
    ...priétaire de la totalité de la maison sise rue Begutra Es Segibra ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 19·fr
    ...la boulangerie de Mohamed ben Ahmed El Gobri et la maison de Moham...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 30·fr
    ...ud : une impasse; A l'Est : la maison de Saâdani et Isaâz, enfants...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 17·fr
    ...stituent copropriétaires de la maison sise rue Sidi Gharuallah, n°...