Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 31·fr
    EN DINARS | LES MISSIONS, LES MISSIONS SPECIALES ET LES PROGRAMM...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 13·fr
    ...– Les candidats déclarés admissibles doivent compléter leurs dossi...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 59·fr
    -Emission d'un ou de plusieurs emprunts obligatoires. -Renouvellem...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 28·fr
    ...## 2 - Organes de transmission - les types de composition des tra...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 28·fr
    Nomination d'un commissaire aux comptes & Augmentation de capi...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 45·fr
    ...Commissariat Régional au Développement Agricole. #### A - Objet d...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 27·fr
    ...Les membres de la commission mentionnée sont désignés par arrêté d...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 5·fr
    ...En tout état de cause, les délibérations de cette commission sont ...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 70·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 98·fr
    ...6 - La commission est chargée des missions suivantes : 1- Ouvertu...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 14·fr
    ...— L'admissibilité et l'admission à la deuxième session d'examen, s...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 47·fr
    ...- Rapports général et spécial du commissaire aux comptes exercice ...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 20·fr
    ...## 6- But de l'émission : Le but de la présente émission est de :...
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 19·fr
    ...ection du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2010 / N°019·page 15·fr
    ...8 - Est créée au sein de chaque gouvernorat, une commission région...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 19·fr
    ...2005G3077SRLB2 Désignation d'un commissaire aux comptes Société ...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 7·fr
    ...2 - Les missions du centre consistent à garantir les services de r...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 42·fr
    ...- Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes. - Quitus au...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 17·fr
    ...Les frais de montage du dossier s'élevent à 5.500DT, les commissio...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 10·fr
    ...- Les épreuves d'admissibilité sont constituées par : - Une épreu...