104 875 résultats pour ""RBA""
- Annonces Légales·2016 / N°042·page 26·fr...1319107H/B/M/000 Suivant procès verbal de l'A.G des associés tenu...
- Annonces Légales·2004 / N°048·page 14·fr...Rue Farhat Hached Moknine Par procès-verbal de l'assemblée généra...
- Annonces Légales·2012 / N°097·page 15·fr...Deux exemplaires du procès-verbal précité, ont été déposés au gref...
- Annonces Légales·2017 / N°023·page 39·fr...B0358282015 Selon procès verbal en date du 22/12/2016 enregistré ...
- Journal Officiel·2001 / N°068·page 109·fr...– Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
- Annonces Légales·2016 / N°031·page 36·fr...1422268G/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
- Journal Officiel·2007 / N°104·page 286·fr...évision du plan d'aménagement urbain de la commune de Jedeïda, gou...
- Journal Officiel·1962 / N°054·page 18·fr...## GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA 7. — Suivant procès-verbal dressé ...
- Annonces Légales·2007 / N°105·page 52·fr...Sidi Mtir - Bouficha - Sousse Suivant procès-verbal enregistré à ...
- Annonces Légales·2009 / N°074·page 24·fr...au capital de 28.500.000 D **Siège social :** Hôtel Dar Jerba Jer...
- Annonces Légales·2009 / N°110·page 29·fr...842824SPM000 Capital Social 150.000D Il appert du procès verbal ...
- Annonces Légales·2012 / N°038·page 26·fr...11143678 * Suivant un Procès-verbal de la décision collective ext...
- Annonces Légales·2013 / N°096·page 13·fr...Route de Tunis 4022 Akouda - Sousse En vertu du Proces Verbal du ...
- Annonces Légales·2013 / N°143·page 36·fr...B1104061997 Suivant le procès verbal de l'assemblée générale ordi...
- Annonces Légales·2014 / N°143·page 37·frn°14802815 quittance N°M062923, deux exemplaires du procès verbal ...
- Annonces Légales·2017 / N°115·page 12·fr...220528-47 Suivant procès-verbal daté du 23 juin 2017, enregistré ...
- Annonces Légales·2007 / N°086·page 12·fr...447042/P/N/M/000 En vertu du procès-verbal du C.A. réuni le 29 ja...
- Annonces Légales·2009 / N°146·page 21·fr...2009G06976SANB2 Procès-verbal de l'assemblée générale extraordina...
- Annonces Légales·2015 / N°005·page 32·fr...Deux copies des procès-verbaux et l'acte ci-dessus ont été déposée...
- Annonces Légales·2015 / N°130·page 22·fr...25965-66 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...