Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 5·fr
    ...La Société devra procéder au paiement desdites sommes dans un déla...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 36·fr
    ...Deux copies desdits documents ont été déposées au greffe du tribun...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 34·fr
    ...- AGICO - SLIBAIL Lesquelles ont accepté lesdites fonctions. - E...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 13·fr
    ...- Le procès-verbal de la susdite assemblée a été enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 47·fr
    ...Lesdites parts consistent en un terrain d'une superficie de 1500 m...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 24·fr
    ...Tunis 1006 Il appert du P.V de l'assemblée de la Susdite STE. en ...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 26·fr
    ...Lesquels ont acceptés lesdites fonctions. Enfin elle a nommé comm...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 16·fr
    ...es règlements/livraisons sur lesdits actions et droits négociés en...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 12·fr
    ...on ainsi qu'à la juridiction desdits États en cas de commission de...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 23·fr
    ...Deux copies desdits documents ont été déposées au greffe du tribun...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 12·fr
    ...Outre la susdite déclaration, deux exemplaires de chacune des pièc...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 10·fr
    ...La Cour a qualifié lesdits agissements des prévenus de fautes de g...
  • Annonces Légales·2005 / N°116·page 6·fr
    ...Deux copies desdits actes ont été déposées auprès du greffe du tri...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 18·fr
    ...on, sur la base de la valeur desdits biens et marchandises à la da...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 35·fr
    ... toit sont en béton armé, la susdite construction est suivie à l'o...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 22·fr
    ...erficie totale est 16118 m2, lesdites parts représentent (900/1611...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 11·fr
    ...Les susdites parts représentent 2 appartements limitrophes avec 2 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 3·fr
    ...23 avril 2025, un exemplaire desdits procès-verbaux des états fina...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 14·fr
    ...o-gérant démissionnaire ; La susdite Société est désormais gérée e...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 22·fr
    ...iales) qu'il possède dans la susdite société à Monsieur Zoubeir Ha...