Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Nabeul, route de la plage, conforméme...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 2 km. environ au Sud-Est de Beni-Khal...
  • Journal Officiel·2019 / N°095·page 14·fr
    ...2 - Les exploitants des foyers universitaires privés destinés à l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 11·fr
    ...2ème épreuve | | 3 heures | 2 | | 3°) | Composition de physique...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé dans le Hencha Daroufa et à 6 kms. envi...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 32·fr
    ...gatoire Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi N°...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 16·fr
    L'intensité efficace de l'éclat ne sera pas inférieure à 1600 cd e...
  • Annonces Légales·2021 / N°005·page 6·fr
    ...Les oppositions probables doivent être formulées entre les mains d...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 72·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Dhahar El coudiat Bizerte, gouvernora...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 79·fr
    ...de Ksar Hellal | 1.500.000 | | | | | • Restaurant Universitai...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax, Avenue des Martyrs, conformémen...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 20·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 48·fr
    ...Toutes oppositions à cet acte peuvent être présentées au cabinet d...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 57·fr
    ...quisition d'équipements informatiques pour les centres de visites ...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 29·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite villa Triki, située à...
  • Annonces Légales·2023 / N°027·page 21·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2023X00269DIVD2 ###...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 64·fr
    ...ité Universitaire les Jardins (Tunis) - Foyer Universitaire à El O...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 12·fr
    ...REQUISITION N° 57.023 GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisition n°...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 48·fr
    ...Réquisition 58045 et héritiers Ahmed Ayed. Au Sud et à l'Ouest : T...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 30·fr
    ...### GOUVERNORAT DE GAFSA Suivant réquisition N° 62762 déposée au ...