Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 6·fr
    ...at Tunisien d'une part, l'entreprise tunisienne d'activités pétrol...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 4·fr
    ...## Soutien des entreprises économiques pour assurer la poursuite d...
  • Journal Officiel·2026 / N°007·page 1·fr
    ...lectivités locales ou des entreprises ou des établissements public...
  • Journal Officiel·2011 / N°053·page 2·fr
    ...congés pour la création d'entreprises ... 1265 Arrêté du ministre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 54·fr
    ...uotidien à la charge de l'entreprise, une copie de ce jugement ser...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 18·fr
    ...Au cas où les marchés de gros sont gérés par une entreprise publiq...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 3·fr
    ... National du Registre des Entreprises le 10/02/2023 sous le n°2023...
  • Annonces Légales·2023 / N°135·page 4·fr
    ...La publication du procès-verbal au Registre National Des Entrepris...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 11·fr
    ...ée le 8 avril 1971, par l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 4·fr
    ...Un exemplaire du P.V a été déposé au registre national des entrepr...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 43·fr
    ...Les entreprises peuvent accorder les majorations de salaires décou...
  • Annonces Légales·2026 / N°038·page 3·fr
    ...Ce PV a été inscrit au Registre National des Entreprises le 18 Mar...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 5·fr
    ...amme de mise à niveau des entreprises du secteur productif (1). A...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 46·fr
    ...un stage professionnel dans une entreprise publique ou privée dont...
  • Journal Officiel·2011 / N°037·page 3·fr
    ...774 Nomination d'un membre au conseil d'entreprise du pôle technol...
  • Annonces Légales·2019 / N°097·page 2·fr
    ... au registre national des entreprises en date du 04 octobre 2019 l...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 21·fr
    ...h (Tunisia) Limited" et l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 6·fr
    ...leurs, une entreprise ou un groupement d'entreprises, une associat...
  • Journal Officiel·2022 / N°021·page 11·fr
    ... les investisseurs et les entreprises économiques, et notamment so...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 25·fr
    ...a) louer en vue de les exploiter pour son compte, tout entreprise ...