Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 13·fr
    ..., rue Sidi El Morjani, les 55 parts sociales de 5 Dinars chacune, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 54·fr
    ... associé et a cédé toutes ses parts qu'il détenait dans la sus-dit...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 13·fr
    ...Superficie 150 m² et représente 320 parts indivises, avenue Habib ...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 54·fr
    ...L'immeuble à vendre consiste la totalité des parts indivises reven...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 62·fr
    ...En cas de doute, les parts des associés sont présumées égales. La...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 9·fr
    ...La totalité des trois quarts (3/4) du terrain agricole sis à Bourj...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 16·fr
    ...divisé en trois cent soixante parts de dix Dinars chacune, ayant p...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 22·fr
    ...« Gribouille » au capital de 6.000 Dinars divisé en 60 parts de di...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 27·fr
    ...600 parts de 5 dinars, soit 3.000 dinars. 2°) Fin de la gérance d...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 24·fr
    ...10.000 Dinars, divisé en 1.000 parts de 10 Dinars dans 500 en numé...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 28·fr
    ...Saïd ben Mohamed Saïd ont vendu chacun 30 parts sociales de la S.A...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 11·fr
    ...- un représentant de l'université des lettres, des arts et des sci...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 26·fr
    ... constaté la perte des trois quarts du capital social et décidé la...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 12·fr
    ... atteigne au moins les trois quarts (%) de l'augmentation décidée ...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 21·fr
    ...L'immeuble à vendre consiste la totalité des parts indivises reven...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 6·fr
    ...de cession entre eux de leurs parts des immcubles agricoles ci-des...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 17·fr
    ...onsieur Georges LELLOUCHE, 30 parts sociales de 10 Dinars chacune ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 2·fr
    ...ciences, des techniques, beaux arts et des lettres; d) d'établir e...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 33·fr
    ...Les immeubles à vendre sises à Sfax, à l'Ouest des Remparts de Sfa...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 48·fr
    ...dans l'acte l'intégralité des parts sociales que ces derniers poss...