Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 60·fr
    ...ptes de l'exercice 1978; — Approbation des comptes et du bilan du ...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 12·fr
    ...u 26 octobre 1992, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2000 / N°043·page 59·fr
    ...travaux qu'elle soumet à l'approbation du ministre de la culture. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 15·fr
    ...Les contrats de recherche deviennent exécutoires dès leur approbat...
  • Annonces Légales·2005 / N°013·page 4·fr
    ...n commissaire aux comptes, approbation des statuts mis à jour Soc...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 26·fr
    ...1°) Ratification de la désignation du liquidateur, 2°) Approbation...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 18·fr
    ...u 19 février 1975, portant approbation de l'accord du 21 janvier 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°031·page 13·fr
    ...- Approbation de la nomination d'un conseiller du Directeur Généra...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 24·fr
    ...l'approbation des états financiers de l'exercice 2005, affectation...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 24·fr
    ...- L'approbation de l'opération de cessions des parts sociales. - L...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 18·fr
    ...Approbation des opérations et des conventions visées par les dispo...
  • Journal Officiel·1987 / N°063·page 7·fr
    ...-53 du 4 juin 1982 portant approbation de la convention du cahier ...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 15·fr
    ...## APPROBATION Par arrêté des ministres des finances et des affai...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 8·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2003 après lectur...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 28·fr
    ... Commissaire aux comptes - Approbation du bilan - Quitus aux Admin...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 53·fr
    ...Le liquidateur de la CTTT annonce l'approbation des comptes et la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 19·fr
    ...n du résultat, ainsi que l'approbation des rapports du commissaire...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 5·fr
    ...Cette approbation sera fournie à condition que : a) les contrats ...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 9·fr
    ...1- Approbation à un nouveau associé (Société NTS, SARL, Allemagne)...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 17·fr
    ...e la Régie sont soumis à l'approbation préalable du Secrétaire d'E...