Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 2·fr
    ...2- Approbation des statuts. 3- Nomination et rémunération des prem...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 17·fr
    ...été décidé à l'unanimité l'approbation des états financiers arrêté...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 8·fr
    ...s reconductibles et ce à l'approbation des bilans de l'exercice 20...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 21·fr
    ...- Approbation de l'apport en nature de la S.A.R.L. « Société de Co...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 11·fr
    ...es 2006-2007 2- lecture et approbation du rapport de conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 9·fr
    ...e importés 1-17 décision d'approbation de modèle. 2) Commerce ext...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 11·fr
    ...du 6 juillet 1978, portant approbation du code de la route, Vu la...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 56·fr
    ...Les questions qui requièrent d'autres procédures d'approbation con...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 37·fr
    ...- L'approbation des comptes de l'exercice 2006. La cession de par...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 5·fr
    ...constitué une S.A.R.L et l'approbation des statuts enregistrés et ...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 34·fr
    ...3°) — Approbation des comptes et bilan clos le 31 décembre 1977 et...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 23·fr
    ...Approbation des comptes de la société et affectation des résultats...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 15·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 5·fr
    ... du 9 janvier 2006 portant approbation du décret-loi n° 2005-1 du ...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 4·fr
    Les modalités d'élaboration, d'approbation, de révision et d'annul...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 16·fr
    ...* L'assemblée a décidé l'approbation des statuts mis à jour confor...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 62·fr
    ...élais légaux à partir de l'approbation de l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 12·fr
    ...e du 2 avril 1999, portant approbation du règlement intérieur type...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 31·fr
    ...3) — Approbation, s'il y a lieu de ces rapports, comptes et bilan....
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 12·fr
    ...2015R03710SANB2 Approbation des comptes de la société et Renouvel...