Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 24·fr
    ...10.400 Dinars, divisé en 2.080 parts de 5 Dinars l'une, réparties ...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 30·fr
    ...rs divisés en huit cent (800) parts nouvelles, nominativement de 1...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 18·fr
    ...0 n° 1280-137, une cession de parts, est intervenue et le capital ...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 15·fr
    ...ayant le plus grand nombre de parts, enregistrés à Tunis le 3 sept...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 19·fr
    ...4.000 Dinars divisés en 80 parts de 50 Dinars chacune reparties en...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 28·fr
    ...ed Dhouib qui a cédé tous ces parts sociales à Madame Fatma Trabel...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 58·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 1944 SOCIETE TUNISIENNE DES ARTS...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 42·fr
    ...Huit mille (8.000) Dinars divisé en huit cent parts (800 P) de dix...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 29·fr
    ...t sûreté hypothécaire sur les parts indivises revenant aux débiteu...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 9·fr
    ...eing privé portant cession de parts dans ces groupements. ## ARTI...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 19·fr
    ...trois-quarts indisis d'une maison à Téboulba, renfermant trois cha...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 4·fr
    ... les bénéfices distribués aux parts d'intérêt et actions nominativ...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 17·fr
    ...ptembre 1961, les porteurs de parts de la S.a.r.l. « Boralevi Frèr...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 46·fr
    ...CESSION DE PARTS S A R L « La Lumière » Capital Social 52.000 D Si...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 41·fr
    ...3.000 dinars divisé en 300 parts de 10 dinars chacune ; **Gérance...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 13·fr
    ...nt de l'immeuble soit 88/9370 parts extraites du titre foncier n°3...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 42·fr
    ...L'immeuble où se trouve les parts dans l'indivision objet de la ve...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 11·fr
    ...cinq mille (5.000) Dinars, divisé en Cinq cent (500) parts sociale...
  • Journal Officiel·1990 / N°013·page 11·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines de Tu...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 10·fr
    ...anisation de l'Ecole des Beaux Arts ; Vu la loi N° 74-101 du 25 d...