Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 9·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice arrêté le 31 déce...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 13·fr
    ...— 4°) Examen et approbation de ces rapports, bilan et comptes. — 5...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 19·fr
    ...- Approbation des Etats Financiers de la Société pour les exercice...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 9·fr
    - Approbation des rapports du commissaire aux comptes pour l'exerc...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 15·fr
    ...Approbation des conventions réglementées prévues à l'article 200 e...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 4·fr
    ...ération, sous réserve de l'approbation des Ministres des Finances ...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 4·fr
    ...nération sous réserve de l'approbation des Ministres des Finances ...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 13·fr
    ...P/ La société 2010G07288SANB2 ## Approbation des états financier...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 31·fr
    Décret n° 95-720 du 17 avril 1995, portant approbation de la conve...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 23·fr
    ...u 16 octobre 1995, portant approbation des statuts-type des associ...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 36·fr
    ... Commissaire aux comptes - Approbation des comptes - Quitus au Con...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 9·fr
    ...ble El Jarra - Nabeul, - l'approbation de la mise à jour des artic...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 26·fr
    ...- Approbation de la cession des parts sociales - Changement de la ...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 14·fr
    ...u 27 décembre 1956 portant approbation des statuts de la Société N...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 29·fr
    ...2 — Rapport Financier, 3 — Approbation des comptes des exercices d...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 34·fr
    ...ns de l'exercice 1978; 4 — Approbation du bilan et des comptes de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 13·fr
    ...- Approbation des rapports du conseil d'administration et du commi...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 25·fr
    ... du 12 avril 1993, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 24·fr
    ...3°) Examen et approbation s'il y a lieu des comptes et du bilan au...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 42·fr
    ...3°) Approbation des Comptes et du Bilan, s'il y a lieu. 4°) Quitus...