Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 84·fr
    ...2008T02342VEPA2 Approbation d'un plan de redressement Société Tu...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 31·fr
    ...2°) Approbation du bilan de cet exercice, affectation des résultat...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 22·fr
    ...1) Approbation des états financiers et des résultats des exercices...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 27·fr
    ...4) approbation des statuts et déclaration que la société est défin...
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 16·fr
    ...- Approbation de la démission du commissaire aux comptes Cabinet E...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 17·fr
    ...2011, qu'il a été décidé l'approbation des comptes 2013, donner qu...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 44·fr
    ...2017405270SRLB2 Approbation des états financiers 2016 Démission ...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 17·fr
    ...date du 10/11/2021 après l'approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 4·fr
    ...du 9 février 2009, portant approbation de l'accord de prêt conclu ...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 13·fr
    ...u 2 décembre 1970, portant approbation de l'adhésion de la Républi...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 29·fr
    ...— Approbation des comptes de l'exercice. — Ratification des conve...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 29·fr
    ...l'effet de délibérer sur l'approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 17·fr
    ...1- Clôture de la liquidation 2- Approbation du rapport du liquidat...
  • Journal Officiel·2009 / N°050·page 14·fr
    ...argé de l'encadrement et l'approbation du doyen. Art. 10 - Une dé...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 7·fr
    ...1°) Constitution de la Société; 2°) Approbation des Statuts de la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 4·fr
    ...3 du 15 août 1979, portant approbation du code de l'urbanisme (art...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 4·fr
    ...ie du 4 juin 1996, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 7·fr
    ...Approbation des états financiers 2023. 3. Affectation des résultat...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 12·fr
    ...l'approbation de l'offre de Mr ADEL MHIRI et ordonne l'administrat...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 2·fr
    ...- approbation des statuts et constitution définitive de la société...