Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 23·fr
    ...La valeur de la totalité des parts indivis est estimée à deux cent...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 20·fr
    ...b Bourguiba a cédé toutes ses parts sociales dans la SARL TEXTILES...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 5·fr
    ... céder ou d'hypothéquer leurs parts sociales et leurs actions sans...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 61·fr
    ...cs (1.000.000), divisé en 200 parts de 5.000 francs chacune attrib...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 17·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 38·fr
    ... et ce par la création de 800 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 5·fr
    ...és de la société suivant leur parts. Les créanciers et intéressés...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 38·fr
    ...0 D.) divisé en quarante cinq parts de cent Dinars chacune. Objet...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 28·fr
    ...ed Ben Sassi Ben Farhat, par quarts entre eux dans l'indivision, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 3·fr
    ...es susvisées est attribué par parts égales au père et à la mère du...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 21·fr
    ...La totalité des dix sur quarante cinq parts indivises de la maison...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 19·fr
    ...abrouk Allani la totalité des parts sociales qu'ils détiennent au ...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 28·fr
    ...40.000 dinars divisés en 4.000 parts de dix dinars chacune. Géran...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 15·fr
    ... JOURNO Yvan, la totalité des parts qu'ils possèdent dans la Socié...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 22·fr
    ... délibération des porteurs de parts de la S.A.R.L. « Société Tunis...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 30·fr
    ...50.000 Dinars divisés en 5.000 parts de 10 Dinars chacune. Gérance...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 20·fr
    ...30, rue de l'Inde Tunis ## CESSION DE PARTS Suivant acte sous se...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 15·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 18·fr
    ...Il est divisé en 100 (cent) parts de 1.000 (mille) dinars chacune,
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 130·fr
    ...Le reste serait réparti entre les actions à parts égales entre ell...