Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 28·fr
    ...ommissaires aux comptes; - Approbation de bilan 1975; - Affectatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 28·fr
    ... du Commissaire au Compte; approbation des comptes et du bilan au ...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 15·fr
    ...- Approbation des états financiers de la société pour l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 29·fr
    ...1- Approbation des résultats des exercices comptables 2007 et 2008...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 21·fr
    ...missaire aux Comptes ; 3° Approbation du bilan et affectation des...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 17·fr
    ...- Lecture, examen et approbation des rapports du Conseil d'Adminis...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 22·fr
    ...L'approbation des états financiers de l'exercice 2014. 2. L'Affec...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 45·fr
    ...1- Approbation du contrat d'emprunt (SUBORDINATED LOAN AGREEMENT) ...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 3·fr
    ...u 11 janvier 1993, portant approbation du règlement intérieur de l...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 35·fr
    ... aux comptes; 3) Examen et approbation s'il y a lieu de ces rappor...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 12·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du CA sur l'exercice 2017 Pag...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 9·fr
    ...e Générale détermine après approbation du bilan, la quote-part des...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 7·fr
    ...Ce choix doit être soumis à l'approbation conjointe du Ministre de...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 43·fr
    ...2) Rapport du Commissaire aux comptes 3) Approbation des comptes d...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 20·fr
    ...2- Approbation de la cession des parts sociales et modification de...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 10·fr
    ...1 - approbation des états financiers des exercices 2001, 2002 et 2...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 24·fr
    ...78 du Code de Commerce 3 - Approbation du bilan et des comptes de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 19·fr
    ...des marchés concernée pour approbation. Art. 2. - Le Premier mini...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 28·fr
    ...- L'approbation de la cession de 50 parts sociales appartenant à M...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 36·fr
    ...tifs à l'exercice 1972 2°) Approbation des dits rapports 3°) Quitu...