Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 63·fr
    ...n numéraires et libérées aux quarts. 2. — Déclaration de souscrip...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 5·fr
    ...rateurs du montant libéré des parts sociales et de leur participat...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 34·fr
    ... associés au prorata de leurs parts sociales. La répartition des b...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 29·fr
    ...ommissaire aux apports et les parts attribuées en actions aux sous...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 21·fr
    ...4.000 Dinars divisé en 400 parts de 10 Dinars Gérance : La Sociét...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 11·fr
    ...terrain n°1 fractionné en 172 parts sur lequel est édifié une mais...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 35·fr
    ...rtage et l'obtention de leurs parts du produit de la vente. Descr...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 13·fr
    ... peut détenir plus de 5 % des parts de tout fonds commun de créanc...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 22·fr
    ...ive d'un « marjaa » et trois-quarts du marjaa, renfermant un puits...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 38·fr
    ...unis, soit la totalité de 225 parts, et ce, aux clauses et conditi...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 26·fr
    ...Il s'agit d'une villa objet des 312/1371619ème parts indivises (d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 15·fr
    ...Six mille Dinars répartis en 60 parts de Cent Dinars chacune. **D...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 25·fr
    ... les ayant-droits selon leurs parts, jugement confirmé en appel so...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 23·fr
    ...6.360 Dinars divisés en 1.272 parts de Cinq Dinars chacune entière...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantages particuliers...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 24·fr
    ...5000 dinars répartis en 500 parts dans les proportions des statuts...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 8·fr
    ..., des sciences humaines et des arts qui comprend deux services : ...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 23·fr
    ...de 2.400 Dinars, est augmenté, et ce, par la création de 20 parts ...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 33·fr
    ...Il s'agit des 25715,8664/194300 parts indivises appartenant à la p...