Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 10·fr
    ...Vu la décréation No 73-7 du 13 octobre 1973, portant approbation d...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 18·fr
    ...- L'approbation des comptes de l'exercice clos le 30 Juin 2012, - ...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 16·fr
    ...té une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 15·fr
    ...3/ la mise à jour des statuts de la société et l'approbation des s...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 21·fr
    ...2013R03854SANB2 Approbation des états financiers Renouvellement m...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 29·fr
    ...méro D083352015, il y a eu approbation des associés des nouveaux s...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 5·fr
    ...2) Approbation de l'affectation des résultats de l'exercice clos l...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 34·fr
    ... de Mr Wajdi Maklouf après approbation de la cession de la part so...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 13·fr
    ...oisi par le candidat après approbation du conseil des enseignants,...
  • Journal Officiel·1995 / N°016·page 8·fr
    ...tification, acceptation ou approbation du présent Protocole ou adh...
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 42·fr
    ...du 3 janvier 2007, portant approbation de la révision du plan d'am...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 17·fr
    ...tnassi 2010T04385SANB2 # Approbation des Comptes-Confirmation de...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 29·fr
    ...té une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 5·fr
    ...du 6 janvier 1982, portant approbation de la délibération du Conse...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 30·fr
    ...s pour l'exercice 2007, - approbation des comptes pour l'exercice...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 40·fr
    ...1617014, il a été décidé l'approbation de la gestion et des états ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 97·fr
    ...des marchés concernée pour approbation. Art. 4. - Les résultats d...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 21·fr
    ...du 3 janvier 2006, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 27·fr
    ...c) Approbation des comptes et affectation des bénéfices. d) Quitu...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 26·fr
    ...- Approbation de vente et cède avec les garanties ordinaires de fa...