Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 2·fr
    ...par parts égales. Dans le cas d'avances de fonds à la Société par...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 27·fr
    ...Huit Mille Dinars (8.000 D.) divisé en Cent Soixante (160) parts d...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 18·fr
    ...our 1-3 dans l'indivision par parts égales entr'eux, Qu'elle n'es...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 24·fr
    ...sur saisie immobilière ## DE PARTS INDIVISÉS ## DANS 4 PROPRIÉTÉ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises 8540/17500 de l'immeuble objet du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 50·fr
    ...5% à la réserve légale solde aux parts. 9°. — Durée : Trente ans ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ...2.300 Dinars répartis en 460 parts de 5 dinars chacune. Gérance : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 33·fr
    ...14.670 dinars divisé en 2.934 parts de 5 dinars chacune. Durée : ...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 15·fr
    ...La superficie totale est de 5365 m²/5365 parts situé entre les riv...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 28·fr
    ...Tous, Français, à parts égales et dans l'indivision. c) Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 23·fr
    ...7.500 Dinars divisés en 750 parts de 10 Dinars chacune réparties e...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 14·fr
    ...als of Tunisia (HOMT) d'autre parts, Vu la loi n° 90-56 du 18 jui...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 26·fr
    ...— L'Ecole des Beaux Arts relevant du Ministère des Affaires Cultur...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 13·fr
    ... l'usufruit légal grevant les parts des quatre frères au profit de...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 8·fr
    ...let 1961 a) les intérêts des parts composant le capital social, b...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 36·fr
    ...Les remparts de Bab El Finga ; A l'Est : La maison de Aichoucha Z...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 29·fr
    ...60.000 dinars divisés en 6.000 parts de dix dinars chacune. Géran...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 11·fr
    ...eure au fur et à mesure des départs dans les catégories supérieure...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 35·fr
    ...Cet apport a été effectué moyennant l'attribution de 160 parts soc...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 60·fr
    ...# LOCATION D'UN FONDS DE COMMERCE (Arts 229 c; suivants du Code d...