56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr...2.300 Dinars répartis en 460 parts de 5 dinars chacune. Gérance : ...
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- Journal Officiel·1960 / N°014·page 28·fr...Tous, Français, à parts égales et dans l'indivision. c) Qu'elle n'...
- Journal Officiel·1968 / N°001·page 23·fr...7.500 Dinars divisés en 750 parts de 10 Dinars chacune réparties e...
- Journal Officiel·1995 / N°064·page 14·fr...als of Tunisia (HOMT) d'autre parts, Vu la loi n° 90-56 du 18 jui...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 26·fr...— L'Ecole des Beaux Arts relevant du Ministère des Affaires Cultur...
- Journal Officiel·1958 / N°062·page 13·fr... l'usufruit légal grevant les parts des quatre frères au profit de...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 8·fr...let 1961 a) les intérêts des parts composant le capital social, b...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 36·fr...Les remparts de Bab El Finga ; A l'Est : La maison de Aichoucha Z...
- Journal Officiel·1975 / N°043·page 29·fr...60.000 dinars divisés en 6.000 parts de dix dinars chacune. Géran...
- Journal Officiel·1975 / N°086·page 11·fr...eure au fur et à mesure des départs dans les catégories supérieure...
- Journal Officiel·1967 / N°020·page 35·fr...Cet apport a été effectué moyennant l'attribution de 160 parts soc...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 60·fr...# LOCATION D'UN FONDS DE COMMERCE (Arts 229 c; suivants du Code d...