Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 49·fr
    ...dans l'acte l'intégralité des parts qu'il possède dans la Société ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 8·fr
    ...sse Ouanès, n° 10 et quelques parts d'une maison à la dite impasse...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 28·fr
    ...(30.000) trente mille dinars divisé en 3000 parts de 10 dinars cha...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 4·fr
    ... toutes actions, obligations, parts de fondateurs, part d'intérêts...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 41·fr
    ... de 12546 m² divisée en 12546 parts, sis à Wed ermal (Kantra Kahla...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 12·fr
    ...Terre des Remparts, consistant en un terrain clôturé, située à Biz...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 16·fr
    ...**SOCIÉTÉ TUNISIENNE DES ARTS GRAPHIQUES** Société Anonyme Au ca...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 31·fr
    ... D.) par la création de 3.600 parts sociales nouvelles de 10 D. ch...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 27·fr
    ...3.000 Dinars, divisé en 600 parts de cinq Dinars chacune, entièrem...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 66·fr
    ...fax, Parties saisies d'autre parts : Suivant jugement possessoir...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 21·fr
    ... de 2.190 Dinars divisé en 73 parts de 30 Dinars l'une ; la durée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 39·fr
    ...7.400 dinars divisés en 740 parts de dix dinars chacune numérotées...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 14·fr
    ...Le montant global de la prime est supporté, à parts égales par le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 17·fr
    ...ars, par la création de 1.650 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 50·fr
    ...d Amri CIN 4172593 toutes ses parts indivises du fonds de commerce...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 17·fr
    ...trente Dinars en annulant six parts ayant appartenu à Monsieur All...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 16·fr
    ...5.000 dinars divisé en 500 parts sociales de 10 dinars chacune De...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 54·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises que possèdent...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 21·fr
    ...Dix milles (10.000) Dinars, divisé en cent (100) parts de cent (10...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 19·fr
    ...t de l'apport d'actions et de parts sociales au capital de la soci...