Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 18·fr
    ... intéressés des arrivées et départs prévus en leur fournissant les...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 25·fr
    ...de cinquante milles dinars a été divisé en 500 parts de 100 dinars...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 16·fr
    ... titres, actions obligations, parts sociales ou autres valeurs ain...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 3·fr
    ...tés; — les soultes et quotes-parts ou frais de remembrement; — l...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 25·fr
    ...Ali ROBANA a cédé ses parts dans la Société et démissionné de ses ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 44·fr
    ...ué une SARL dénommée «Mondial Parts». Objet : Commercialisation d...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 4·fr
    ...41631 Tunis, Parts indivises expropriées : 36/551, Noms des prop...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 24·fr
    ...Nahum CHELOUMON 20 parts qu'il possède dans la S.A.R.L. « ZEZB BAR...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 15·fr
    ...deux mille Dinars divisé en quarante parts de cinquante Dinars cha...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 53·fr
    ...2.000 dinars divisés en parts de 100 dinars chacune réparties entr...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 33·fr
    ...Zéramdine, la totalité de ses parts du fonds de commerce destiné à...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 32·fr
    ...7) Il n'existe pas de parts de fondateur ni d'avantages particulie...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ...10 rue El-Tazarki et dont les parts sociales ont été vendues par M...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 12·fr
    ...## DEUXIEME AVIS ## CONVENTION DE CESSION DE PARTS ET DISSOLUTION...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 7·fr
    ...2°) 4.440,95.040 parts indivises appartenant aux sieurs : Ettahar,...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 64·fr
    ...E — 19 - 23 Juillet 1974 Par parts égales entre eux, dans l'indiv...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 30·fr
    ...**Capital :** 30.000 dinars divisé en 3.000 parts de 10 dinars cha...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 19·fr
    ...725 ter, case 211, contenant cessions de parts sociales, Monsieur ...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 6·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines de Tu...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 119·fr
    ...tre National de Musique et des Arts Populaires | 10 000 | | 10 00...