Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 32·fr
    ...1.000 Dinars divisés en 100 parts de Dix Dinars chacune numérotées...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 24·fr
    Il a été créé 10 nouvelles parts de 100 dinars l'une, numérotées d...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 26·fr
    ...- La deuxième tranche de 400 cote parts sera rassemblée dans six m...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 29·fr
    ...Il s'agit de 250 /58870 parts indivises d'un terrain constructible...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 24·fr
    ...à l'unanimité des porteurs de parts, la Société Franco-Tunisienne ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 29·fr
    ...Le capital social est divisé en 56 parts sociales de 100 dinars ch...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 17·fr
    ...— 200 parts sociales de 5 Dinars chacune qu'il possédait dans la S...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...irate d'une part de dix neuf, parts moins un tiers de part, de la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 8·fr
    ... Etienne; - Ecole Centrale des Arts et Manufactures; - Ecole Supér...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 30·fr
    ...D 200.000.000 (DEUX CENT MILLE (DINARS) ; réparti en 2000 parts s...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr
    ...ines relevant des lettres, des arts, des sciences humaines et soci...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 23·fr
    ...e la conversion des anciennes parts sociales en culture et en étai...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 8·fr
    ...tional de l'archéologie et des arts, des parcelles de terre archéo...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 20·fr
    ...- 2°) Qu'à la suite de cession de parts sociales acceptées par Mon...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 35·fr
    ...possesseur d'une ou plusieurs parts sociales. A titre de rémunéra...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 24·fr
    ... de Tunis, il a été créé cent parts bénéficiaires, attribuées à l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 32·fr
    ...ur une superficie de 134m 134 parts, situé à environ quarante mett...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 5·fr
    ...a ci-dessus que si les trois quarts au moins de la superficie tota...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 26·fr
    ...Vingt mille dinars, divisé en deux mille parts de dix dinars chacu...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 43·fr
    ...moyen de la création de 1.250 parts sociales nouvelles de 10 dinar...