Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 28·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 21·fr
    ...e forage, de soumettre à l'approbation de l'Autorité Concédante le...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 23·fr
    ...Commissaire aux Comptes, - Approbation des comptes et bilan de l'e...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 28·fr
    ...le Secrétaire d'État aux Finances, a donné son approbation, quant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 16·fr
    ...Approbation des comptes définitifs de la liquidation 2. Quitus ent...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 15·fr
    ...du 6 juillet 1978, portant approbation du Code de la Route; Vu le...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 46·fr
    ...Lotfi Gaddem n'est plus gérant de la société - Approbation des ét...
  • Journal Officiel·2000 / N°040·page 42·fr
    ...83 du 11 mai 2000, portant approbation du statut particulier du pe...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 45·fr
    ...rêté en deux exemplaires - approbation et signature de l'arrêté pa...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 22·fr
    ...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 10·fr
    ...de liquidation et ce après approbation des travaux des liquidation...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 26·fr
    ...- Approbation des Comptes de l'exercice 1969, - Rapport des Commis...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 16·fr
    ... mentionné la cession et l'approbation de la cession de toutes les...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 24·fr
    ...La déclaration de stock immobile doit être soumise à l'approbation...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 29·fr
    ...- Examen et approbation du bilan comptable de la société pour l'ex...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 25·fr
    ...4°) Approbation des Comptes et bilans des exercices 1963-1964. 5°...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 27·fr
    ...en date du 15 novembre 2006, l'approbation de cession de parts, dé...
  • Journal Officiel·2006 / N°002·page 7·fr
    ... du 26 avril 2004, portant approbation du cahier des charges - typ...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 30·fr
    ...du 17 octobre 2003 portant approbation du cahier des charges relat...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 11·fr
    ...rectement les dossiers à l'approbation de son conseil d'administra...