Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 37·fr
    ...au capital actuel de 11.000 Dinars Siège Social : 16, rue Alexandr...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 20·fr
    ... de la société aux côtés de l'actuel cogérant Monsieur Slim Chamak...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 46·fr
    ...(adresse contractuelle) et à toute fin utile en sa demeure actuell...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 30·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier actu...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 11·fr
    ...n Abdelhafid Ben Belguesem et actuellement une maison appartenant ...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 51·fr
    ...ractère touristique, elle est actuellement occupée par Mr DOUISS d...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 36·fr
    ...rge ou droit réel immobilier, actuel ou éventuel. d) Qu'elle est l...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 33·fr
    ...s composant le capital social actuel. A titre irréductible : A ra...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 27·fr
    ...ons, mais les titres existant actuellement seront frappés d'une es...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 5·fr
    ...Cette ligne est actuellement la frontière séparant la Commune de N...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 20·fr
    ...En l'état actuel de la législation, et suite à l'unification des t...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 14·fr
    ...- Renouvellement du mandat des administrateurs actuels à savoir Me...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 43·fr
    ...1- Une usine non fonctionnelle actuellement, d'une superficie de 6...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 24·fr
    ...pourcentage de 17% de sa part actuelle dans la société, ainsi sa p...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 47·fr
    ...s propriétaires auparavant et actuellement par un passage et Chour...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 6·fr
    ...1999 | | Révision du régime actuel de rémunération des agents ex...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 14·fr
    ...eau de la SONEDE et n'est pas actuellement fonctionnel, et n'est p...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 4·fr
    ... de dix mille (10.000) dinars actuellement, à cent mille (100.000)...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 15·fr
    ...1/ Quitus aux administrateurs actuels exerçant jusqu'au 12/1/2012 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 25·fr
    ...OUB, Ahmed CHABCHOUB détenant actuellement 61,77% du capital de « ...