Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 2·fr
    ...| NOM | TITRE foncier | DÉSIGNATION | VALEUR globale actuelle | ...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 28·fr
    ...n de Chkioua anciennement et actuellement appartenant aux frères T...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 24·fr
    ...cie de 1000 mm qui est brulé actuellement; l'immeuble est délimité...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 25·fr
    ...Les dites propriétés sont occupées actuellement par la partie sais...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 38·fr
    ...le fonds de commerce affecté actuellement à l'activité de bijouter...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 15·fr
    ...Il est actuellement divisé en 3.000 parts de 5 Dinars l'une répart...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 18·fr
    ...### 4.3 Régime fiscal applicable La législation actuelle en Tunis...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 18·fr
    ...n badigeonnée à l'extérieur, actuellement habitée, comprend deux c...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 15·fr
    ... le décret du 27 avril 1921, actuellement au taux de 2 % du prix d...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 18·fr
    ...Boujelbène, actuellement Makni, - Au Nord : les héritiers Driss, -...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 48·fr
    ...Tandis que la superficie couverte actuelle est de 1638 m². D'autr...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 36·fr
    ...cessairement les proportions actuelles du capital. - Recommande a...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 24·fr
    ...superficie de 95 m², occupée actuellement par la dame Najet Chrait...
  • Annonces Légales·2005 / N°011·page 3·fr
    ... par des escaliers cotée est actuellement, à travers la propriété ...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 20·fr
    ...in a été égaré Qu'il désire actuellement se faire dé- livrer une ...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 10·fr
    ...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 48·fr
    ...ohamed Bougual auparavant et actuellement par Nesria Achouch en ve...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 10·fr
    ...es activités commerciales et actuellement utilisé pour la vente de...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 41·fr
    ...ectares 90.00 ares traversée actuellement par l'autoroute Tunis-Bi...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 9·fr
    ...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...