Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 35·fr
    ...La totalité de la propriété, d'une superficie de $513\mathrm{m}^2$...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 8·fr
    ...u chef de l'État et des personnalités officielles dans le contrôle...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 11·fr
    ...me d'eau potable de la dite localité. Il est créé une association...
  • Journal Officiel·2016 / N°053·page 36·fr
    ...mmateur à la direction de la qualité, du commerce et des services ...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 12·fr
    ...ance de Siliana 3°) Aux municipalités de Gaïfour et Siliana 4°) Da...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 27·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 38851 Ariana ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 15·fr
    ...Omrane Kammoun en qualité du Directeur Général. 2014404783SANB2 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 11·fr
    ...ANNEXE III A PROGRAMME DE MECANIQUE Spécialité : Bureau des Trav...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 11·fr
    ...Les États parties protègent la confidentialité des informations pe...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 22·fr
    ...norat d'Ariana ou de la municipalité de Sidi Thabet. Toutes les r...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 10·fr
    ...onsieur Mahmoud Bsâies en sa qualité de premier délégué au gouvern...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 15·fr
    ...hsen Ben Béchir Ben Ammar en qualité de propriétaire sera effectué...
  • Journal Officiel·2003 / N°060·page 13·fr
    ...- Spécialité : la pêche marine (1), - Spécialité : les algues mari...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 44·fr
    ...Mohamed Ben Elmouldi Ben Mohamed Sassi en sa qualité de caution hy...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 18·fr
    ...un terrain appartenant à la Municipalité de Tozeur sur une partie ...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 19·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité, des artic...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 40·fr
    ...Pouvoirs en vue des formalités Le Conseil d'Administration 2009X0...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 26·fr
    ...— Les épreuves auront lieu indifféremment et pour leur totalité so...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 26·fr
    ...La totalité du fonds du commerce sis à avenue Farhat Hached Sbitla...
  • Annonces Légales·2023 / N°107·page 8·fr
    ...Pouvoirs pour formalités. 2023R02166SANB3 --- **Convocation** *...