Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 8·fr
    ...— Outre les conditions de passage prévues à l'article 15 (nouveau)...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 11·fr
    ...- Est ouvert au ministère de l'éducation à partir du 8 novembre 19...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 24·fr
    ...1.000 parts. L'article 5 des statuts est modifié en conséquence. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°050·page 6·fr
    ...- La prime d'investissement visée à l'article premier du présent d...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 26·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 48·fr
    ...Partie 1 : Recettes fiscales 27 091 714 820,464 Dinars Partie 2 : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 42·fr
    ...— Cartes à jouer (a) B. — Autres | 30 30 | | 97-05 | Articles po...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 39·fr
    ...M Wahida El Nefer a vendu et a donné toutes les 20 parts qu'elle p...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 6·fr
    ...## TITRE 2 ### Organes de direction Art. 6. — L'Institut Supérie...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 15·fr
    ...- La liste des candidats admis à participer au concours est arrêté...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 28·fr
    ...- Mr Ajmi Zouheir a cédé 444 parts 222 parts à Mr Ajmi Moez et 222...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 33·fr
    ...à partir des énergies renouvelables non encore satisfaits. Art. 2...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 4·fr
    ...## ARTICLE 10 Chaque Partie Contractante s'engage à faciliter l'o...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 30·fr
    ...La liste des candidats admis à prendre part aux épreuves est arrêt...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 24·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-6 Août 1968 ART....
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 10·fr
    ...440 parts sociales. - Mr Didier Caiola : 50 parts sociales. 2- la...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 7·fr
    ...**Art. 71:** Intervention indirecte de l'Etat dans le domaine soci...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr
    ...– Sont abrogées les dispositions des articles 24 et 25 de la loi n...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 18·fr
    ...Toutefois le jury visé à l'article 17 du présent décret peut décla...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 9·fr
    ...— Par acte de l'État Civil, au sens des articles 25, 26, 27 et 28 ...