Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 54·fr
    ...Il s'agit de deux titres fonciers : 1. Le premier est sous le n° 5...
  • Annonces Légales·2009 / N°144·page 9·fr
    ...aiguillage afin d'assurer la légitimité de cette juridique. Journ...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un terrain cité à Houmt Mraghna El Basatine Zarzis sa ...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un terrain rectangulaire sur une partie est bâtit un d...
  • Annonces Légales·2004 / N°157·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble dénommé "GALIA" objet du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 24·fr
    ...'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE «SOGIT SA» Capital social : 1 420 000...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 9·fr
    ...égionale, chaque fois qu'il s'agit des pupilles. Art. 40 - L'avoc...
  • Annonces Légales·2026 / N°021·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un terrain comprenant une première construction de 320...
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 24·fr
    ...Lorsqu'il s'agit de marchandises dangereuses en vrac, les informat...
  • Annonces Légales·2013 / N°078·page 41·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain contenant une villa de 3 niveaux et ...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 20·fr
    ...La recette dont s'agit aura pour circonscription territoriale le s...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 16·fr
    ...mme des défauts, - Les fils longitudinaux peuvent être des fils si...
  • Annonces Légales·2005 / N°126·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non immatriculé, appartenant à Mr. Labadi ...
  • Annonces Légales·2011 / N°036·page 24·fr
    ...Il s'agit d'une villa objet du titre foncier n° 1251 Jendouba déno...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 52·fr
    ...il s'agit d'un local avec un rez de chaussée et un premier étage. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°063·page 53·fr
    ...industrielle Bni Hassen, il s'agit d'un lot de terrain contenant d...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 23·fr
    ...2018S00654SRLB2 Société GITEX (Groupe International de Textile) ...
  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 11·fr
    ...il s'agit du TF 205743 Sousse "Holiday Service" sup générale 75 Ar...
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 17·fr
    ...- les réserves d'huile (Zendala) Il s'agit d'un ancien magasin av...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 36·fr
    ...Sis à Kalaat El Andalous, gouvernorat de l'Ariana, il s'agit des p...