...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Décret n° 2023-596 du 3...

...ent, comprenant une maison d'habitation située à Kerch El Ghaba, G...

... local, de l'équipement de l'habitat et de l'aménagement du territ...

... construction d'une maison d'habitation.** Nous, Habib Bourguiba,...

...– Les agents relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat...

...tère de l'équipement et de l'habitat, ensemble les textes qui l'on...

...La ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...

..., consistant en une maison d'habitation, située à Sousse, Cité de ...

...tère de l'équipement et de l'habitat, tel que modifié et complété ...

...a) Que cette propriété doit être dénommée « La Marsa - Habitat »; ...

..., consistant en une maison d'habitation, située à Tunis, Rue du Dj...

...tère de l'équipement et de l'habitat, tel que modifié et complété ...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, Décrétons : **ARTICLE PREM...

...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## DECLASSSEMENT D'UNE PARCE...

...ale, de l'Equipement et de l'Habitat et des Transports et des Comm...

...198 Ministère de l'Équipement et de l'Habitat Nomination d'un dir...

...es immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis, e...

...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...

...El Malja consistant en une maison d'habitation, située à Grombalia...

...4 - L'agence foncière d'habitation transmet à la direction de l'ur...