Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie, so...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 24·fr
    ...(Parts indivises). Article 1er. : Concernant l'immeuble objet du ...
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 26·fr
    ...2018M00339FCCC2 ## Renonciation de parts indivises d'un fonds de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 26·fr
    ...La totalité des parts indivises soit les (3975/355275) parts appar...
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 11·fr
    ...insi que les parties communes indivises 132/10000 lui revenant dan...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 7·fr
    ...ses de pièces, Les décisions individuelles attributives de congé ...
  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 12·fr
    ...de construction constructions individuelles (premier établissement...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 25·fr
    ...ciété et des états financiers individuels pour l'exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2024 / N°055·page 19·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de la Banque et des état...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 19·fr
    ...pprouver les états financiers individuels de la société et les éta...
  • Journal Officiel·2007 / N°028·page 12·fr
    ...Les candidats admissibles seront informés, par lettres individuell...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 29·fr
    ...La moitié à l'indivis de l'étage supérieur sis à la rue Baha Eddin...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 48·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 22·fr
    ...r, par quart entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 35·fr
    ...la totalité des parts indivises appartenant au débiteur saisi dans...
  • Annonces Légales·2016 / N°130·page 24·fr
    ...d'approuver les états financiers individuels de la société et les ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 39·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et aux états financiers ...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 37·fr
    BILANS ET COMPTES FINANCIERS Etats financiers individuels de la s...
  • Annonces Légales·2010 / N°149·page 37·fr
    ...La totalité de 3014,9/3289 parts indivises de l'immeuble nommé « A...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 41·fr
    leur surface est de 232 m² y compris les espaces indivis et la gal...