Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 72·fr
    ...'octroi de garanties sur le patrimoine de la Société. Pour Avis N...
  • Journal Officiel·1996 / N°097·page 6·fr
    ...t de l'institut national du patrimoine, - un représentant de l'ord...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 10·fr
    ...strielle - * les revenus du patrimoine du groupement - * les recet...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 7·fr
    ...Le patrimoine de ces caisses est dévolu à la Caisse Nationale qui,...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 3·fr
    ... et passives constituant le patrimoine de l'agence de promotion de...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 118·fr
    ...ut Supérieur des Métiers du Patrimoines de Tunis | | 16 000 | 16 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 6·fr
    ...inistère de la justice, son patrimoine fera retour à l'Etat qui ex...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 6·fr
    ...La Société d'Enficide prend en charge tout le patrimoine de la Soc...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 19·fr
    ...ce en matière de gestion de patrimoine et de gestion financière, l...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 3·fr
    ... provenant de la gestion du patrimoine privé de la Municipalité ou...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 12·fr
    ...on ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 4·fr
    ...6) En ce qui concerne le patrimoine public maritime : — l'octroi d...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 11·fr
    ...Pour évaluer le patrimoine de la société Cady, ont été utilisés se...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 5·fr
    ...— En cas de dissolution de l'Office National du Textile le patrimo...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 27·fr
    ... sa personnalité civile son patrimoine entier fera retour à l'Etat...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 3·fr
    ...ude et la mise en valeur du patrimoine national et l'enrichissemen...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 21·fr
    ...uillet 1995, Vu le code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 28·fr
    ... ainsi que la protection du patrimoine. Page 52 Journal Officiel ...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 6·fr
    ...s de l'institut national du patrimoine au ministère de la culture,...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 7·fr
    ...- du suivi de la gestion du patrimoine du ministère - de l'acquisi...