Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 45·fr
    ...dinars par la création de 300 parts sociales appartenant également...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 24·fr
    ...édi, 6) Chadly, 7) Ahmed, par parts égales enrheux, dans l'indivis...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 6·fr
    ...à Imed Ben Hloua toutes leurs parts indivises de la totalité de le...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 30·fr
    ...2° Les trois quarts (3/4) indivis d'un immeuble urbain, sis à Tuni...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 21·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts objet du titre foncier n° 57360...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 28·fr
    ...Pas de parts de fondateurs. XI. — Durée : 99 ans, du 5 avril 1961...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 3·fr
    ...ettres, de l'enseignement, des arts et du sport. ART. 2. — Les Ha...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 16·fr
    ...Ste Tunisienne d'Optiques et d'Arts Graphiques « STOAG ». #### Ac...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 20·fr
    ...janvier 1960, les porteurs de parts de la SOCIETE FRANÇAISE D'EXPL...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 25·fr
    ...tué à la route de Mateur - Remparts 7003 Bizerte, a présenté une d...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 15·fr
    ...1 000 dinars, divisé en 200 parts de cinq dinars, toutes en numéra...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 15·fr
    ...— l'article 8 des statuts, relatif aux cessions de parts sociales,...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 46·fr
    ...s de leur père Mohamed et des parts revenants à leur mère Zina Ben...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 4·fr
    ...convertibles en actions et de parts sociales et d'une façon généra...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 9·fr
    ...frère Mohammed, Tunisien, par parts égales et dans l'indivision; c...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 23·fr
    ...à Tunis, à l'extérieur des Remparts, entre la porte de Sidi-Kacem ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 37·fr
    ...25.000 Dinars divisé en 250 parts sociales de 100 Dinars chacune d...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 43·fr
    ...erficie 54 mètre carré et les parts indivis et communes (82/11320)...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 28·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 35·fr
    ...10.000 Dinars, divisé en 100 parts de 100 Dinars chacune, le monta...